PLAN DU BLOG

Préalable : BLOG mis à jour en fonction de la réunion de la Commission du CWATUPE le 22 novembre 2007.

PLAN DE CE BLOG au 23 novembre 2007:

1. " SEVESO" en mai 2007

2. UN DÉLAI DE RIGUEUR POUR LE CERTIFICAT D’URBANISME N° 1 ( novembre 2007)
Ce texte doit encore être mis en forme... Ce sera ... pour plus tard...

3. DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS D’URBANISME N° 1 PAR LES COMMUNES (2006)